Mentions légales

Immatriculation

Association déclarée le 02 juin 2015

(Préfecture de Bourg en Bresse). 

 

Parution au Journal officiel du 13 juin 2015 :

- Annonce n°13-page 2775 Ain.

 

Association inscrite au répertoire des entreprises et des établissements (INSEE) : 

n° Siren : 812 032 068

Code APE : 9499Z

9220 Association déclarée

 

Editeur du site

Association "Patrimoine de Neuville sur Ain"
 

Domaine de Thol

01160 Neuville sur Ain

 

contact@patrimoine-neuvillesurain.fr

Droits de reproduction

Ecrits et/ou mis en ligne par les rédactions de l'association "Patrimoine de Neuville sur Ain", ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source.

 

De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est à dire que les pages du site www.patrimoine-neuvillesurain.fr ne doivent être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site sans accord préalable.

Représentant de publication / Webmaster

CORNATON Fabrice 

CNIL

Ce site est dispensé d'un enregistrement auprès de la CNIL (le 30 avril 2015).

Dispense n° 8 - Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006.

 

Version imprimable | Plan du site

Association Patrimoine de Neuville sur Ain - 2023